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Michael Harrington
Michael Harrington
Messages : 13
Inscrit le : 13/06/2015

Code pénal de Los Santos Empty Code pénal de Los Santos

Lun 15 Juin - 0:08
Livre 1: Atteintes à la personne

Titre 1: Atteintes à la vie

• Non assistance à personne en danger: 2 ans de détention, ainsi que 7000$ d'amende.
• Mise en péril de la vie d'autrui: 5 ans de détention, ainsi que 8000$ d'amende.
• Incitation au suicide: 6 ans de détention, ainsi que 4000$ d'amende.
• Homicide involontaire: 30 ans de détention, ainsi que 9000$ d'amende.
• Violences mortelles: 40 ans de détention, ainsi que 9000$ d'amende.
• Homicide: 50 ans de détention, ainsi que 11000$ d'amende.
• Assassinat: 61 ans de détention, ainsi que 15000$ d'amende.

Titre 2: Atteintes à l'humanité

• Réduction en esclavage: 30 ans de détention, ainsi que 17000$ d'amende.
• Déportation ou transfert forcé: 40 ans de détention, ainsi que 15OOO$ d'amende.
• Persécution d'un groupe ou d'une collectivité indentifiable: 70 ans de détention, ainsi que 15000$ d'amende.
• Extermination: 90 ans de détention, ainsi que 17000$ d'amende.

Titre 3: Atteintes au corps

• Violence mineure: 2 ans de détention, ainsi que 2000$ d'amende.
• Violence majeure: 4 ans de détention, ainsi que 4000$ d'amende.
• Agression sexuelle: 5 ans de détention, ainsi que 4000$ d'amende.
• Séquestration: 7 ans de détention, ainsi que 7000$ d'amende
• Viol: 10 ans de détention, ainsi que 10000$ d'amende.

Titre 4: Atteintes à l'esprit

• Injures: 700$ d'amende.
• Diffamation: 1 mois de détention, ainsi que 800$ d'amende.
• Harcèlement: 1 an de détention, ainsi que 3000$ d'amende.
• Menace: 1 an de détention, ainsi que 4000$ d'amende.
• Port du signe religieu en publique: 5 ans de détention, ainsi que 5000$ d'amende.

Livre 2: Atteintes aux biens

Titre 1: Accaparement de biens

• Chantage: 3 ans de détention, ainsi que 5000$ d'amende.
• Recel: 5 ans de détention, ainsi que 7000$ d'amende.
• Escroquerie: 7 ans de détention, ainsi que 8000$ d'amende.
• Vol: 10 ans de détention, ainsi que 15000$ d'amende.
• Extorsion: 12 ans de détention, ainsi que 15000$ d'amende.
• Braquage: 30 ans de détention, ainsi que 20000$ d'amende.

Titre 2: Alteration de biens

• Dégradation mineure: 4 mois de détention, ainsi que 10000$ d'amende.
• Dégradation majeure: 8 mois de détention, ainsi que 20000$ d'amende.
• Déstruction: 1 an de détention, ainsi que 25000$ d'amende.

Titre 3: Propriété

• Intrusion: 1 à 2 ans de détention, ainsi que 5000$ d'amende.

Livre 3: Atteintes à l'odre social

Titre 1: Atteintes à l'autorité

• Critique du Maire: 4 ans de détention, ainsi que 7000$ d'amende.
• Tentative de rébellion: 7 ans de détention, ainsi que 7000$ d'amende.

• Fausse alerte: 2000$ d'amende.
• Dissimulation de visage: 2000$ d'amende.
• Refus d'identification: 2500$ d'amende.
• Outrage: 5000$ d'amende.
• Entrave aux secours: 3 ans de détention, ainsi que 5000$ d'amende.
• Abus de pouvoir: 5 ans de détention, ainsi que 6000$ d'amende.
• Corruption: 7 ans de détention, ainsi que 7000$ d'amende.
• Séparatisme: Détention à vie, ainsi que 50000$ d'amende.
• Sédition: Détention à vie, ainsi que 50000$ d'amende.
• Terrorisme: Détention à vie, ainsi que 70000$ d'amende.

Titre 2: Atteintes à la société

• Mendicité: 2 jours de détention, ainsi que la récuperation des biens recoltés.
• Ivresse publique: 7 jours de détention, ainsi que 2000$ d'amende.
• Corruption des moeurs: 7 mois de détention, ainsi que 7000$ d'amende.
• Proxenitisme: 2 ans de détention, ainsi que 5000$ d'amende.

Titre 3: Armes et stupéfiants

• Incitation à la consommation de stupéfiants: 3000$ d'amende.
• Possession de stupéfiants: 1 an de détention, ainsi que 2000$ d'amende.
• Intention de vendre des stupéfiants: 3 ans de détention, ainsi que 3000$ d'amende.
• Trafic de stupéfiants: 6 ans de détention, ainsi que 6000$ d'amende.

• Exhibition d'arme: 4000$ d'amende.
• Possession illégale d'arme: 3 ans de détention, ainsi que 3000$ d'amende.
• Intention de vendre des armes: 4 ans de détention, ainsi que 4000$ d'amende.
• Trafic d'armes: 10 ans de détention, ainsi que 10000$ d'amende.

(Un rappel sera fait du côté des officiers histoire qu'ils ne prolongent pas sans compter le fair-play, le niveau de la personne tout en restant logique en fonction des faits, du code pénal.)
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